Football National : Cassis-Carnoux ne jette pas l'éponge
Publié le jeudi 23 octobre 2008 à 11H53
Dans son bras de fer contre la FFF au sujet de l'affaire Silva
La qualification ou non de Silva (à gauche) contre Calais constitue un différend entre le Socc et la Fédération.
Photo Serge Gueroult
Combatif sur le terrain, Cassis-Carnoux l'est tout autant en dehors. Le club n'a pas dit son dernier mot au sujet de l'affaire Silva, puisqu'il compte saisir le Comité National Olympique et Sportif Français.
Le 16 août dernier, les joueurs du Socc et de Calais s'étaient séparés sur un score de parité (0-0) à Marignane. À la suite des réserves émises par le club nordiste, la Fédération française de football a donné match perdu à Cassis-Carnoux sur tapis vert. Décision confirmée en appel. "Le règlement fédéral, conforme à la loi française, stipule que pour travailler sur le sol français, tout étranger doit être en possession d'une carte de séjour valide ou d'un récépissé l'autorisant à séjourner jusqu'à une date précise", justifie Jean Lapeyre, directeur général adjoint chargé des affaires juridiques de la FFF.
"Cette décision va à l'encontre des principes généraux du droit français,rétorque Alain Sitri, avocat du SO Cassis-Carnoux.Selon l'article 4 du code de procédure civile, l'objet du litige est déterminé par les prétentions des parties. Or Calais arguait que Silva n'était pas qualifié faute d'avoir eu l'accord de la DNCG, le club étant sous contrôle de la masse salariale. Ce qui était faux puisque la commission fédérale de contrôle des clubs de la DNCG avait émis un avis favorable dans sa réunion du 5 août. La commission centrale des litiges et contentieux a donc jugé Ultra Pétita."
Aujourd'hui, Silva est qualifié. Reste à savoir depuis quand ?
Pour la Fédération, "à compter du 10 septembre, jour où nous avons reçu le récépissé de demande de renouvellement de sa carte de séjour, poursuit Jean Lapeyre. Avant, le dossier était incomplet. Ce document fait office de titre de séjour jusqu'au 20 novembre inclus." Pour le club, "il était qualifié le jour du match contre Calais, assure Alain Sitri. Sa précédente carte de séjour venant à expiration le 10août au soir, il avait demandé son renouvellement. Cette démarche est attestée par un accusé de réception et un certificat de dépôt de la préfecture des Bouches-du-Rhône datés du 14 août, soit 48 heures avant le match. "
"De plus, un contrat de travail ne peut être rompu automatiquement par un refus de renouvellement d'autorisation de séjour sur le territoire français, et a fortiori encore moins en période de demande de renouvellement... En l'occurrence, la carte de séjour étant en cours de renouvellement le jour du match, cette situation n'est pas constitutive."
Affaire à suivre...
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LA VIE DU SOCC
Aureille au repos. Touché à la côte lors du match de coupe de France à Cannes, le gardien du Socc a été mis au repos cette semaine. "Je pense qu'il pourra tenir sa place samedi contre Beauvais", précisait Léon Galli, l'entraîneur.
Savry reprend ce soir. Touché à la cuisse dimanche à Cannes, le capitaine du Socc Bruno Savry a joué la prudence en début de semaine pour récupérer. Il devrait retrouver le chemin de l'entraînement ce soir et ainsi être opérationnel samedi pour la 13e journée du championnat.
Par Déborah Chazelle (
dchazelle@laprovence-presse.fr )
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Jeu 23 Oct 2008 - 11:55
