comme vous n'y voyez pas bien
je vais vous recopier les postes importants
mais avant de commencer
un petit rappel pour ceux qui débutent en COMPTA
d'abord le plan
TABLE DE MATIÈRES
AVANT-PROPOS
NOTE SUR CETTE VERSION DU SEC95
PLAN D'ENSEMBLE
TABLE DE MATIÈRES
ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES
CHAPITRE 1 ARCHITECTURE GÉNÉRALE
LES FONCTIONS DU SEC
Cadre d’analyse et de définition des politiques
Les huit caractéristiques des concepts du SEC
Le SEC 1995 et le SCN 1993
Le SEC 1995 et le SEC 1970
LES CARACTÉRISTIQUES DU SEC
Les unités statistiques et leurs regroupements
Unités et secteurs institutionnels
Unités d’activité économique au niveau local et branches d’activité
Unités résidentes et non résidentes
Les flux et les stocks
Flux
Opérations
Propriétés des opérations
Opérations entre unités institutionnelles et opérations internes
Opérations monétaires et opérations non monétaires
Opérations avec et sans contrepartie
Modification du traitement de certaines opérations
Reclassement d’opérations
Éclatement d’opérations
Identification de la partie principale à une opération
Cas particuliers
Autres changements d’actifs
Autres changements de volume d’actifs et de passifs
Gains et pertes de détention
Stocks
Le système de comptes et les agrégats
Règles comptables
Terminologie relative aux deux parties des comptes
Doubles et quadruples entrées
Évaluation
Règles particulières d’évaluation des produits
Évaluation à prix constants
Moment d’enregistrement
Consolidation et enregistrement net
Consolidation
Enregistrement net
Comptes, soldes comptables et agrégats
La séquence des comptes
Le compte de biens et services
Le compte du reste du monde
Soldes comptables
Agrégats
Le cadre entrées-sorties
CHAPITRE 2 LES UNITÉS ET LEURS REGROUPEMENTS
DÉLIMITATION DE L’ÉCONOMIE NATIONALE
LES UNITÉS INSTITUTIONNELLES
LES SECTEURS INSTITUTIONNELS
Sociétés non financières (S.11)
Sociétés non financières publiques (S.11001)
Sociétés non financières privées nationales (S.11002)
Sociétés non financières sous contrôle étranger (S.11003)
Sociétés financières (S.12)
Banque centrale (S.121)
Autres institutions financières monétaires (S.122)
Autres intermédiaires financiers, à l’exclusion des sociétés d’assurance et des fonds de pension (S.123)
Auxiliaires financiers (S.124)
Sociétés d’assurance et fonds de pension (S.125)
Administrations publiques (S.13)
Administration centrale (S.1311)
Administrations d’États fédérés (S.1312)
Administrations locales (S.1313)
Administrations de sécurité sociale (S.1314)
Ménages (S.14)
Employeurs (y compris travailleurs indépendants) (S.141+ S.142)
Salariés (S.143)
Bénéficiaires de revenus de la propriété (S.1441)
Bénéficiaires de pensions (S.1442)
Bénéficiaires d’autres revenus de transferts (S.1443)
Autres ménages (S.145)
Institutions sans but lucratif au service des ménages (S.15)
Reste du monde (S.2)
Classement sectoriel des types juridiques courants d’unités productrices
LES UNITÉS D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE AU NIVEAU LOCAL ET LES BRANCHES D’ACTIVITÉ
L’unité d’activité économique au niveau local
La branche d’activité
LA NOMENCLATURE DES BRANCHES D’ACTIVITÉ
LES UNITÉS DE PRODUCTION HOMOGÈNE ET LES BRANCHES HOMOGÈNES
L’unité de production homogène
La branche homogène
LA NOMENCLATURE DES BRANCHES HOMOGÈNES
CHAPITRE 3 LES OPÉRATIONS SUR PRODUITS
PRODUCTION
Activités principales, secondaires et auxiliaires
Production (P.1)
La distinction marchandes/pour usage final propre/autres non marchandes appliquée aux unités institutionnelles
La distinction marchandes/pour usage final propre/autres non marchandes appliquée aux UAE locales et à leur production
Moment d’enregistrement et évaluation de la production
CONSOMMATION INTERMÉDIAIRE (P.2)
Moment d’enregistrement et évaluation de la consommation intermédiaire
CONSOMMATION FINALE (P.3/P.4)
Dépense de consommation finale (P.3)
Consommation finale effective (P.4)
Moment d’enregistrement et évaluation de la dépense de consommation finale
Moment d’enregistrement et évaluation de la consommation finale effective
FORMATION BRUTE DE CAPITAL (P.5)
Formation brute de capital fixe (P.51)
Moment d’enregistrement et évaluation de la formation brute de capital fixe
Variation des stocks (P.52)
Moment d’enregistrement et évaluation de la variation des stocks
Acquisitions moins cessions d’objets de valeur (P.53)
EXPORTATIONS ET IMPORTATIONS DE BIENS ET DE SERVICES (P.6/P.7)
Exportations et importations de biens (P.61/P.62)
Exportations et importations de services (P.62/P.72)
OPÉRATIONS SUR BIENS EXISTANTS
CHAPITRE 4 LES OPÉRATIONS DE RÉPARTITION
RÉMUNÉRATION DES SALARIÉS (D.1)
Salaires et traitements bruts (D.11)
Salaires et traitements en espèces
Salaires et traitements en nature
Cotisations sociales à la charge des employeurs (D.12)
Cotisations sociales effectives à la charge des employeurs (D.121)
Cotisations sociales imputées à la charge des employeurs (D.122)
IMPÔTS SUR LA PRODUCTION ET LES IMPORTATIONS (D.2)
Impôts sur les produits (D.21)
Taxes du type TVA (D.211)
Impôts et droits sur les importations, à l’exclusion de la TVA (D.212)
Impôts sur les produits, à l’exclusion de la TVA et des impôts sur les importations (D.214)
Autres impôts sur la production (D.29)
Impôts sur la production et les importations versés aux institutions de l’union européenne
SUBVENTIONS (D.3)
Subventions sur les produits (D.31)
Subventions sur les importations (D.311)
Autres subventions sur les produits (D.319)
Autres subventions sur la production (D.39)
REVENUS DE LA PROPRIÉTÉ (D.4)
Intérêts (D.41)
Intérêts sur les dépôts, crédits, comptes à recevoir et comptes à payer
Intérêts sur les titres
Intérêts sur les effets et instruments similaires à court terme
Intérêts sur les obligations
Swaps de taux d’intérêt et contrats de garantie de taux
Intérêts sur les opérations de crédit-bail
Autres intérêts
Moment d’enregistrement
Revenus distribués des sociétés (D.42)
Dividendes (D.421)
Prélèvements sur les revenus des quasi-sociétés (D.422)
Bénéfices réinvestis d’investissements directs étrangers (D.43)
Revenus de la propriété attribués aux assurés (D.44)
Loyers (D.45)
Loyers des terrains
Loyers des gisements
IMPÔTS COURANTS SUR LE REVENU, LE PATRIMOINE, ETC. (D.5)
Impôts sur le revenu (D.51)
Autres impôts courants (D.59)
COTISATIONS ET PRESTATIONS SOCIALES (D.6)
Cotisations sociales (D.61)
Cotisations sociales effectives (D.611)
Cotisations sociales imputées (D.612)
Prestations sociales autres que transferts sociaux en nature (D.62)
Prestations de sécurité sociale en espèces (D.621)
Prestations d’assurance sociale de régimes privés (D.622)
Prestations d’assurance sociale directes d’employeurs (D.623)
Prestations d’assistance sociale en espèces (D.624)
Transferts sociaux en nature (D.63)
Prestations sociales en nature (D.631)
Remboursements de prestations de sécurité sociale (D.6311)
Autres prestations de sécurité sociale en nature (D.6312)
Prestations d’assistance sociale en nature (D.6313)
Transferts de biens et services non marchands individuels (D.632)
Moment d’enregistrement
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Ven 11 Avr 2008 - 11:07
